Menu

Legals

EDITEUR

Le site http://www.labosse.com/est édité par la société LE GOLF DE LA BOSSE
N° SIRET : RC BLOIS B340899624 – SARL Au Capital de 226 540 €uros – N°TVA Intrac. : FR453240899624

HÉBERGEMENT

L’hébergement du site est réalisé par 1and1.

CONCEPTION / RÉALISATION

La conception et la réalisation ont été assurés par la société Electric Dog

GESTION ÉDITORIALE

Son suivi et sa mise en oeuvre sont assurés par la société LE GOLF DE LA BOSSE.

Le présent site constitue une oeuvre dont LE GOLF DE LA BOSSE est l’auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).

Les divers éléments du site web (mise en page, structure, charte graphique etc…) sont protégés par des droits et ne peuvent être copiés ou imités sauf autorisation exprès.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Les logos, textes, photographies, vidéo etc…sont la propriété de LE GOLF DE LA BOSSE ou de tiers ayant autorisés LE GOLF DE LA BOSSE  à les utiliser.

Les adresses personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors d’un dépôt d’un message électronique. Les adresses E-mail recueillies ne servent qu’à la transmission des éléments d’informations demandés.
Les informations collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers.
Conformément à l’article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, utilisez le formulaire de contact